1er février 1960 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (67)
- 21. – Lotissement de Beauregard-Saint-Claude : remboursement des dépenses de viabilité secondaire. • 1960
- 22. – Modifications des limites territoriales de Nancy et Laxou : construction du nouveau Lycée de Nancy-Laxou. • 1960
- 23. – Plan d'aménagement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble et d'un fonds de commerce 57 rue de la Hache. • 1960
- 24. – Plan d'aménagement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble et d'un fonds de commerce sis rue du Grand-Rabbin-Haguenauer n°14 en vue de l'assainissement du quartier. • 1960
- 25. – Plan d'aménagement, réalisation d'alignement : acquisition d'une parcelle de terrain à l'angle de l'avenue du Général Leclerc n° 133 et rue Christian-Moench n° 1 pour mise à l'alignement. • 1960
- 26. – Plan d'aménagement, réalisation d'alignement : acquisition d'une parcelle de terrain 6 rue Émile-Bertin. • 1960
- 27. – Plan d'alignement, ruelle de Vitrimont : cession gratuite par la Société Anonyme « La Grande Chaudronnerie Lorraine » d'une parcelle de terrain. • 1960
- 28. – Plan d'urbanisme de Nancy ; mission d'urbaniste conseil : contrat. • 1960
- 29. – Prix de la fondation Flury : concours de 1959. • 1960
- 30. – Propriétés communales : exercice du droit de reprise de locaux commerciaux. • 1960
- 31. – Propriétés communales : instances judiciaires (location d'un appartement par Mme Menuelle) • 1960
- 32. – Office public d'H.L.M., immeubles en gérance du quai René-II : compte prévisionnel de gestion 1960. • 1960
- 33. – Acquisition de mobilier scolaire : demande de participation financière à la Caisse départemental scolaire. • 1960
- 34. – Entretien et aménagement de locaux scolaire (programme 1960) : demande de participation financière de la Caisse départementale scolaire. • 1960
- 35. – Aménagement du quartier Saint-Sébastien : démolition et reconstruction du Groupe scolaire Didion. • 1960
- 36. – Bibliothèque publique : demande de participation financière de l'État. • 1960
- 37. – Révision des contrats « haute tension » passés entre la Ville de Nancy et l'Électricité de France : approbation d'un contrat d'honoraires. • 1960
- 38. – Approbation de l'annexe n° 37 pour complément à la série officielle des Prix des travaux. • 1960
- 39. – Maison des jeunes, 27 rue de la République : approbation d'un devis modificatif. • 1960
- 40. – Location de propriétés communales. • 1960