1er février 1960 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (67)
- 41. – Collecte et incinération des ordures ménagères : avenant à la convention du 31 décembre 1946. • 1960
- 42. – Cimetières de Préville et du Sud : vente de caveaux et monuments désaffectés. • 1960
- 43. – Maison des orphelines : avis du conseil sur diverses délibérations de la Commission Administrative. • 1960
- 44. – Lotissement de la Tuilerie : classement des rues dans la voirie urbaine. • 1960
- 45. – Taxe de voirie : nouveau régime. • 1960
- 46. – Lotissement du Haut-du-Lièvre ; travaux de viabilité, troisième phase : avenant n°1 à l'adjudication du 27 mai 1959. • 1960
- 47. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : marché de gré à gré. • 1960
- 48. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : mise en adjudication des travaux pour l'exécution de chaussée définitives. • 1960
- 49. – Services voies publiques et transport : marché de gré à gré. • 1960
- 50. – Éclairage public : marché de gré à gré pour la fourniture de matériel. • 1960
- 51. – Éclairage public, entretien des installations électriques en 1960 : marché de gré à gré. • 1960
- 52. – Service des eaux : prix de vente de l'eau de Moselle pour l'année 1960. • 1960
- 53. – Service des eaux et de l'assainissement : curage de canaux particuliers. • 1960
- 54. – Service des eaux, travaux au compte des particuliers : augmentation des redevances. • 1960
- 55. – Service des eaux, fourniture de pièces de fontes et sulfate d'alumine : marché de gré à gré. • 1960
- 56. – Servie des égouts : marchés pour transport d'éboutages. • 1960
- 57. – Suppression partielle du passage à niveau de la rue Israël-Sylvestre : avis du Conseil Municipal. • 1960
- 58. – Vente des fumiers de l'abattoir et du marché aux bestiaux. • 1960
- 59. – Foires de quartiers : modification des tarifs des droits de place. • 1960
- 60. – Renouvellement de la concession du Théâtre guignol de la Pépinière. • 1960