22 septembre 1959 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (59)
- 21. – Foire d'automne. • 1959
- 22. – Instance judiciaire : affaire dame veuve Frontera, à Nancy. • 1959
- 23. – Réfection des parties métalliques de la passerelle Isabey. • 1959
- 24. – Révision du tarif de réfection de chaussées au-dessus des fouilles faites par les particuliers et du tarif de raccordement des canaux particuliers. • 1959
- 25. – Droits de voirie pour occupation du domaine public : dégrèvement. • 1959
- 26. – Restauration du réseau d'éclairage public : avenant à l'adjudication du 7 juillet 1959. • 1959
- 27. – Service de l'éclairage public : marché de fourniture de relais de télécommande système Pulsadis. • 1959
- 28. – Service des Eaux, usine de stérilisation des eaux de Saint-Charles : marché pour fourniture d'ozoneurs. • 1959
- 29. – Services de Eaux et assainissement : marché pour la fourniture de kiosques urinoirs et de w-c. • 1959
- 30. – Extension des installations filtrantes de Messein : avenant au marché initial. • 1959
- 31. – Service des Eaux : déplacement des conduites d'eau de Moselle posées sous le Pont du Montet. • 1959
- 32. – Construction d'un égout collecteur devant recueillir les eaux de la route d'accès au lotissement du Haut-du-Lièvre (tronçon Est) : mise en adjudication des travaux. • 1959
- 33. – Service des Eaux : augmentation de crédits. • 1959
- 34. – Mise en viabilité de la rue particulière Martin-Munier : participation de la ville. • 1959
- 35. – Installation de feux automatiques tricolores pour faciliter la traversée de l'avenue de Strasbourg par les piétons. • 1959
- 36. – Étanchement des digues du canal de la Marne au Rhin : concours de service de la navigation. • 1959
- 37. – Étanchement des digues du canal de la Marne au Rhin : marché de gré à gré. • 1959
- 38. – Instance judiciaire : affaire demoiselle Paulette Martin. • 1959
- 39. – Instance judiciaire : affaire Stemart Henri, à Conthil (Moselle). • 1959
- 40. – Instance judiciaire : affaire Messmer. • 1959