22 septembre 1959 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (59)
- 41. – Plan d'aménagement : acquisition d'un immeuble 13 rue Jeannot. • 1959
- 42. – Plan d'aménagement, quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 37 et 39 rue des Ponts. • 1959
- 43. – Plan d'ménagement quartier Saint-Sébastien, démolition d'immeuble (deuxième tranche) : avenant n°1 au marché. • 1959
- 44. – Plan d'ménagement quartier Saint-Sébastien, cession par la ville de Nancy d'une parcelle de terrain à l'angle de la rue du Grand-Rabin-Haguenauer et de la rue de la Hache. • 1959
- 45. – Plan d'aménagement : échange de parcelles de terrain pour mise à l'alignement rue de Nabécor. • 1959
- 46. – Lotissement de Beauregard-Saint-Claude. • 1959
- 47. – Plan d'aménagement : acquisition gratuite de parcelles de terrain Sentier du Petit-Arbois et rue du Chemin Blanc pour réalisation d'alignements. • 1959
- 48. – Plan d'aménagement de la zone industrielle : création et fixation des alignements des rues de dessertes dans le lotissement France-Lanord et Bichaton. • 1959
- 49. – Lotissement du Haut-du-Lièvre, contrat de travaux : avenant n°2. • 1959
- 50. – Classement des rues dans la voirie urbaine. • 1959
- 51. – Quartier de la Chiennerie : classement des rues dans la voirie urbaine et fixation d'alignement. • 1959
- 52. – Création d'un district urbain. • 1959
- 53. – Mise en régie du Théâtre municipal. • 1959
- 54. – Orchestre municipal : nouveau règlement de l'orchestre symphonique municipal. • 1959
- 55. – Théâtre municipal : modification du règlement du Ballet municipal. • 1959
- 56. – Grand théâtre municipal, prix des place : tarif des abonnements. • 1959
- 57. – Théâtre municipal de Nancy : tarif des vestiaires. • 1959
- 58. – Théâtre municipal de Nancy : tarif de vente des programme. • 1959
- 59. – Théâtre municipal : concession de l'exploitation des buvettes et du droit de vendre de la confiserie dans l'enceinte du théâtre. • 1959