27 novembre 1959 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (76)
- 41. – Cession de vieux métaux. • 1959
- 42. – Avenant à l'adjudication des travaux d'entretien et à des marchés de gré à gré, exercice 1959. • 1959
- 43. – Maison des Jeunes et de la Culture : prise en considération du projet de construction. • 1959
- 44. – Cité René II : fixation du montant des loyers à partir du 1er janvier 1960. • 1959
- 45. – Locations de propriétés communales.R.I.M.M.A., acquisition d'un camion pour la collecte des ordures ménagères. • 1959
- 46. – Maison des Orphelines : avis du Conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1959
- 47. – Élargissement du pont d'Auxonne : marché de gré à gré. • 1959
- 48. – Aménagement de la Place Gérald-d'Alsace : marché de gré à gré. • 1959
- 49. – Réfection de la passerelle Isabey, avenant n°1 au marché conclu avec l'entreprise Tanière à Baccarat. • 1959
- 50. – Réfection du terre-plein de la Place Stanislas, règlement des travaux : emploi du rabais d'adjudication crédit de 25 000 000 francs. • 1959
- 51. – Réfection des voies publiques, règlement de travaux : emploi du rabais d'adjudication. • 1959
- 52. – Route d'accès du Haut-du-Lièvre : marché de gré à gré. • 1959
- 53. – Avenants à des marchés en cours. • 1959
- 54. – Avenants aux marchés des travaux neufs et d'entretien. • 1959
- 55. – Marché de gré à gré pour l'acquisition de véhicules automobiles. • 1959
- 56. – Cession de matériaux réformés, réfection de chaussées. • 1959
- 57. – Budget primitif de 1959, dépenses ordinaires, services des eaux : virements de crédits. • 1959
- 58. – Services des eaux, demande d'ouverture de crédits pour la réparation de la conduite de 15000mm de l'usine de Saint-Charles : passation d'un marché. • 1959
- 59. – Services des eaux, ouverture de crédits pour l'alimentation en énergie électrique H.T et en gaz de l'usine des eaux du Haut-du-Lièvre. • 1959
- 60. – Service des eaux, augmentation de crédits et avenant à l'adjudication pour les travaux de fourniture et de pose de la canalisation de refoulement du Haut-du-Lièvre et de maillage des réservoirs de Beauregard et du Haut-du-Lièvre. • 1959