27 novembre 1959 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (76)
- 21. – Théâtre municipal : fixation des effectifs et de la rémunération du personnel. • 1959
- 22. – Plan d'aménagement du quartier Saint-Sébastien : demande de déclaration d'utilité publique. • 1959
- 23. – Quartier Saint-Sébastien : continuation du programme de travaux de rénovation d'ilôts insalubres. • 1959
- 24. – Plan d'aménagement, rue de la Madeleine : cession par la Ville d'une parcelle de terrain. • 1959
- 25. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : cession de terrains à l'Office d'H.L.M (première tranche), parcelles numéros 1,2,3 et 4. • 1959
- 26. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : cession de terrains à l'Office d'H.L.M (première tranche), parcelles numéros 9 et 10. • 1959
- 27. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : cession de terrains à l'Office d'H.L.M (première tranche), parcelles numéros 25,26 et 43. • 1959
- 28. – Lotissement de Buthegnémont : cession d'une parcelle de terrain à M. Guedin (2ème lecture). • 1959
- 29. – Lotissement de Beauregard-Saint-Claude : acquisition de parcelles de terrain. • 1959
- 30. – Lotissement de Beauregard-Saint-Claude : cession d'une parcelle de terrain rue Gustave-Charpentier.. • 1959
- 31. – Plan d'aménagement : acquisition d'un immeuble 105, rue Saint-Nicolas et 60, rue Sainte-Anne. • 1959
- 32. – Distributeurs automatique d'essence sur la voie publique : nouveau régime des redevances. • 1959
- 33. – Plan d'aménagement : acquisition d'une parcelle de terrain pour la réalisation d'alignement 21, rue de Liverdun appartenant à l'Université de Nancy. • 1959
- 34. – Centre Régional du Bureau Universitaire des Statistiques : participation financière de la Ville. • 1959
- 35. – Groupe scolaire du Haut-du-Lièvre, tranche A et B, travaux de construction en commandes groupées, approbation du modèle d'affiche des travaux de construction de six groupes scolaires en commandes groupées : demande d'autorisation de mise en adjudication. • 1959
- 36. – Adjudication des travaux neufs et d'entretien des Services municipaux d'architecture et de voirie pour la période du 1er janvier 1960 au 31 décembre 1961 : approbation du cahier des charges. • 1959
- 37. – Transformation des abattoirs, programme de 300 000 000 de francs à réaliser en plusieurs tranches : approbation de la décision de confier au Service d'Architecture l'étude du projet, l'exécution des travaux et d'embaucher le personnel temporaire auxiliaire nécessaire. • 1959
- 38. – Construction de classes provisoires préfabriquées pour le quartier du Haut-du-Lièvre, demande d'un crédit d'urgence, approbation d'un marché : demande de participation financière de l'État. • 1959
- 39. – Construction de classes provisoires préfabriquées pour le transfert des écoles Didion garçons et Raugraff filles, transfert de l'école maternelle Didion à l'école Raugraff filles, approbation d'un marché : demande de participation de l'État. • 1959
- 40. – Construction du Lycée Frédéric-Chopin, travaux d'aménagement et d'équipement sportifs : approbation d'un marché. • 1959