27 novembre 1959 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (76)
- 61. – Service de l'éclairage public : protocole d'accord avec E.D.F. pour l'utilisation de voitures-échelles. • 1959
- 62. – Service de l'éclairage public : révision des tarifs de location de matériel. • 1959
- 63. – Aménagement de la zone industrielle, mise en viabilité (première tranche) : devis estimatif. • 1959
- 64. – Quartier Saint-Sébastien, sondage de reconnaissance du sous-sol : marché de gré à gré. • 1959
- 65. – Services Eaux, convention pour la fourniture d'eau de Moselle aux établissements militaires de la 6ème région dépendant de l'intendance de Nancy. • 1959
- 66. – Renouvellement du traité avec la Société des auteurs compositeurs et éditeurs de musique. • 1959
- 67. – Foire de Mai : augmentation des tarifs et modification du règlement. • 1959
- 68. – Théâtre municipal : régularisation de divers contrats en vue de l'exploitation en régie. • 1959
- 69. – Théâtre municipal : accord avec le Comité des Fêtes et du Rayonnement de la Ville de Nancy en vue de la concession de la publicité, de l'impression et de la vente des programmes officiels et de l'exploitation des vestiaires. • 1959
- 70. – Théâtre municipal : accord avec le Comité des fêtes et du rayonnement de la Ville de Nancy au sujet des représentations données tant à Luxembourg qu'à Lunéville. • 1959
- 71. – Grand théâtre municipal, prix des places : contrats avec les tournées. • 1959
- 72. – Grand Théâtre : fixation des tarifs de location aux particuliers. • 1959
- 73. – Conservatoire de musique, date de rentrée des classes : modification de l'article 4. • 1959
- 74. – Bibliothèque municipale de prêt : modification de l'article 11 du règlement municipal. • 1959
- 75. – Bibliothèque publique : avenant au marché. • 1959
- 76. – Attribution de bourses communales. • 1959