13 juin 1958 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (65)
- 21. – Barrage des Grands-Moulins. • 1958
- 22. – Service des eaux : acquisition de véhicules. • 1958
- 23. – Service des eaux, quartier du Haut-du-Lièvre : station de surpression • 1958
- 24. – Amélioration du réseau de distribution d'eau de Moselle, conduite de zone industrielle, passage sous canal : report de crédit. • 1958
- 25. – Service des eaux, amélioration du réseau de distribution, réseau ordinaire : création d'une conduite dite de « zone industrielle ». • 1958
- 26. – Service des eaux, usine de filtration et de stérilisation de Vandœuvre, développement des installations, troisième phase : devis des fournitures. • 1958
- 27. – Service des eaux : marché pour l'acquisition d'urinoirs et de W.C. publics. • 1958
- 28. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : acquisition d'un droit de tréfonds sur l'université rue Augustin-Hacquard. • 1958
- 29. – Fourniture de sulfate d'alumine : avenant n°1. • 1958
- 30. – Tronçon Est de la route d'accès au Haut-du-Lièvre : acquisition d'un terrain pour l'assiette de la route. • 1958
- 31. – Construction et agrandissement de groupes scolaires (programme de 1956), travaux complémentaires et révision des prix : approbation de devis complémentaire et d'avenants. • 1958
- 32. – Construction et agrandissement de groupes scolaires (programme de 1956), travaux complémentaires et révision des prix : demande de participation de l'État et de la Caisse départementale scolaire. • 1958
- 33. – Acquisition de mobilier scolaire : demande d'autorisation de mise au concours. • 1958
- 34. – Travaux au Musée lorrain : approbation de devis et marché de gré à gré. • 1958
- 35. – Chauffage des bâtiments communaux et établissements scolaires (saison 1958-1959), fourniture de combustible : marché à la suite d'appel d'offres. • 1958
- 36. – Fête Nationale : subvention au Comité des fêtes. • 1958
- 37. – Construction de bains-douches aux Trois-Maisons (première tranche de travaux), approbation de devis : mise en adjudication des travaux. • 1958
- 38. – Avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1958
- 39. – Vente de caveaux et monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1958
- 40. – Marché de gré à gré pour fournitures. • 1958