13 juin 1958 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (65)
- 41. – Contrat d'abonnement pour la fourniture d'énergie électrique à moyenne tension. • 1958
- 42. – Cession de vieux métaux. • 1958
- 43. – Établissement d'enseignement du second degré : programme de travaux d'un montant inférieur à 20 000 000 de francs à financer en 1959. • 1958
- 44. – Travaux dans les lycées de garçons et de jeunes filles lycée Henri-Poincaré : approbation de devis. • 1958
- 45. – Travaux dans les lycées de garçons et de jeunes filles lycée Jeanne-d'Arc : approbation de devis. • 1958
- 46. – Construction du nouveau lycée de jeunes filles, travaux complémentaires : approbation de devis et d'avenants. • 1958
- 47. – Marchés de gré à gré et avenants. • 1958
- 48. – Plan d'aménagement, élargissement de la rue Drouin : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1958
- 49. – Approbation d'une convention d'honoraires. • 1958
- 50. – Création d'un bureau de tabac dans le quartier Buthegnémont-Beauregard. • 1958
- 51. – Plan d'aménagement, élargissement de la rue Albin-Haller : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1958
- 52. – Série officielle des prix : approbation de l'annexe modificative n°34. • 1958
- 53. – Remise en état des bâtiments de Nancy-Thermal, devis modificatif et complémentaire : approbation d'avenants et d'un marché. • 1958
- 54. – Aménagement des cimetières, travaux au cimetière du Sud, emploi de rabais d'adjudication et de reliquats de crédits : approbation de devis. • 1958
- 55. – Instance judiciaire : affaire Dolt. • 1958
- 56. – Instance judiciaire : affaire Gabriel Chaussebourg à Eulmont. • 1958
- 57. – Instance judiciaire : affaire compagnie d'assurance « La France » à Paris. • 1958
- 58. – Instance judiciaire : explosion du 7 décembre 1956. • 1958
- 59. – Instance judiciaire : affaire Gaston Lévy à Nancy. • 1958
- 60. – Instance judiciaire : accident Paul Michel. • 1958