13 juin 1958 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (65)
- 61. – Location de propriétés communale : demande de la société « L'Éperon de Nancy ». • 1958
- 62. – Location de propriétés communales, immeuble 45 rue du Sergent-Blandan : bail à louer. • 1958
- 63. – Adhésion de la Ville de Nancy au Syndicat intercommunal du Centre dramatique de l'Est. • 1958
- 64. – Modification du règlement du Ballet municipal. • 1958
- 65. – Avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la Commission administrative du centre hospitalier. • 1958