17 octobre 1958 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (75)
- 41. – Usine élévatoire de Messein : réparation d'un turbo-alternateur. • 1958
- 42. – Usine de filtration et de stérilisation de Saint-Charles, développement et amélioration des installations, première phase passée avec la compagnie des eaux et de l'ozone : avenant au marché de gré à gré. • 1958
- 43. – Fourniture de sulfate d'alumine : avenant n°2. • 1958
- 44. – Amélioration du réseau de distribution de l'eau de Moselle : conduite de jonction de surpressés. • 1958
- 45. – Quartier du Haut-du-Lièvre, station de surpression : fourniture du matériel de pompage. • 1958
- 46. – Ruisseau de Nabécor : recouvrement du ruisseau de Nabécor, participation de la ville de Nancy et de la ville de Vandœuvre. • 1958
- 47. – Versement d'une indemnité de résiliation. • 1958
- 48. – Tronçon Est de la route d'accès au Haut-du-Lièvre : acquisition de terrain pour l'assiette de la route. • 1958
- 49. – Hôtel de Ville, aménagement d'une salle polyvalente : marché à la suite de concours. • 1958
- 50. – Hôtel de Ville, travaux d'aménagement dans le nouveau bâtiment, approbation de devis : avenant à la convention d'architecte. • 1958
- 51. – Hôtel de Ville, travaux d'aménagement dans l'ancien bâtiment, approbation de devis et mise en adjudication des travaux, avenant à la convention d'architecte : ouverture d'un crédit d'urgence. • 1958
- 52. – Nancy-Thermal : contrat d'abonnement pour la fourniture d'énergie électrique à moyenne tension. • 1958
- 53. – Abattoirs : contrat d'abonnement pour la fourniture d'énergie électrique à moyenne tension. • 1958
- 54. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1958
- 55. – Maison des orphelines : compte administratif de 1957 et budget additionnel de 1958. • 1958
- 56. – Foire d'automne 1958. • 1958
- 57. – Foire de mai 1959, règlement : tarif des droits de place. • 1958
- 58. – Instance judiciaire : affaire Beaugnon. • 1958
- 59. – Caisse de Crédit municipal : compte administratif de 1957 et budget additionnel de 1958. • 1958
- 60. – Cession de vieux matériaux. • 1958