17 octobre 1958 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (75)
- 61. – Vente de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1958
- 62. – Plan d'aménagement : déclassement d'un tronçon de la rue Saint-Thiébaut. • 1958
- 63. – Plan d'aménagement : acquisition de parcelle de terrain chemin des Cinq-Piquets. • 1958
- 64. – Plan d'aménagement : acquisition d'une parcelle 2 rue Augustin-Hacquard appartenant à M. Jacques Bertrand. • 1958
- 65. – Halles centrales, aménagement de la cour intérieure, approbation de devis : marché de gré à gré. • 1958
- 66. – Centre hospitalier régional de Nancy : compte administratif de 1957 et budget additionnel de 1958. • 1958
- 67. – Centre hospitalier régional : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1958
- 68. – Instance judiciaire : affaire André Huguin à Nancy. • 1958
- 69. – Règlement d'indemnité : accident Georges Poinsignon. • 1958
- 70. – Bibliothèque publique : avenant à un marché. • 1958
- 71. – Utilisation de la colonie scolaire Joseph-Antoine par des sociétés privées : révision des tarifs de location. • 1958
- 72. – Conservatoire de musique : demande d'ouverture de crédit. • 1958
- 73. – Instance judiciaire : affaire Toubal Slimane. • 1958
- 74. – Instance judiciaire : affaire Risse-Nicolas. • 1958
- 75. – Syndicat intercommunal du centre dramatique de l'Est : désignation de deux délégués du conseil municipal. • 1958