13 janvier 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (64)
- 21. – Plan d'aménagement, acquisition d'une parcelle de terrain pour alignements : rue du Docteur-Grandjean. • 1956
- 22. – Cession de vieux matériaux : asphalte. • 1956
- 23. – Marchés de gré à gré. • 1956
- 24. – Lotissement de Beauregard-Saint-Claude, travaux d'aménagement (1er lot), modification du détail estimatif : emploi d'une partie du rabais d'adjudication. • 1956
- 25. – Caisse des écoles publiques, décision modificative 1955 : budget primitif de 1956. • 1956
- 26. – Écoles primaires élémentaires : demandes de création de classe. • 1956
- 27. – Écoles primaires élémentaires : demandes de régularisation de création de classe. • 1956
- 28. – Service des promenades : relèvement des tarifs de location des jeux d'enfants dans les parcs publics. • 1956
- 29. – Vente de coupes de bois au parc de Brabois. • 1956
- 30. – Rivière de Meurthe, augmentation du débouché du pont de Tomblaine, acquisition de terrains : vote d'un crédit d'urgence. • 1956
- 31. – Plans indicateurs installés sur la voie publique : renouvellement de la convention. • 1956
- 32. – Avenants à des marchés en cours. • 1956
- 33. – Eau de Moselle, amélioration et développement du réseau de distribution : mise en adjudication des travaux. • 1956
- 34. – Acquisition de mobilier scolaire (programme 1955) : marché à la suite de mise au concours. • 1956
- 35. – Caisse de crédit municipal : budget primitif de 1956. • 1956
- 36. – Maison des orphelines : budget primitif de 1956. • 1956
- 37. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1956
- 38. – Office public d'habitations à loyer modéré de la Ville de Nancy : budget primitif de 1956. • 1956
- 39. – Office public d'habitations à loyer modéré : comptes prévisionnels de gestion. • 1956
- 40. – Lotissement Jeanne-d'Arc, modification du cahier des charges : hauteur des immeubles. • 1956