13 janvier 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (64)
- 41. – Cimetière du Sud : cession de vieux matériaux. • 1956
- 42. – Cimetières de Préville et du Sud : vente de caveaux et monuments désaffectés. • 1956
- 43. – Exécution des travaux neufs et d'entretien des bâtiments communaux (1956) : marché à la suite d'appel d'offre. • 1956
- 44. – Modification des limites territoriales des communes de Nancy et de Laxou : avis du conseil municipal après enquête. • 1956
- 45. – Programme scolaire 1956 : demande de participation financière de la caisse départementales scolaire. • 1956
- 46. – Programme de constructions scolaires pour 1956 : demande de participation financière de l'État. • 1956
- 47. – Centre hospitalier régional de Nancy : compte administratif de 1954 et budget additionnel de 1955. • 1956
- 48. – Centre hospitalier régional : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1956
- 49. – Mainlevée d'hypothèque conventionnelle. • 1956
- 50. – Bibliothèque publique : marché de travaux et fournitures. • 1956
- 51. – Caisse de crédit municipal : avis du conseil sur diverses délibérations du conseil d'administration. • 1956
- 52. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : indemnité d'éviction pour un fonds de commerce 128 rue de la Hache. • 1956
- 53. – Instance judiciaire : affaire Pierre Zimmer. • 1956
- 54. – Location de propriétés communales, immeubles 156 et 158 rue Saint-Dizier : révision du montant des loyers. • 1956
- 55. – Location de propriétés communales, immeuble 79 rue Saint-Georges : révision du prix du loyer. • 1956
- 56. – Location de propriétés communales, immeuble 58 Grand-Rue : révision du montant du loyer. • 1956
- 57. – Bureau de bienfaisance : budget primitif de 1956. • 1956
- 58. – Bureau de bienfaisance et d'aide sociale : avis du conseil sur diverses délibération de la commission administrative. • 1956
- 59. – Abattoirs : vente des fumiers. • 1956
- 60. – Abattoirs, programme d'aménagement : demande du concours technique et financier de l'État. • 1956