13 janvier 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (64)
- 61. – Abattoirs, programme d'aménagement : demande d'étude et direction des travaux par le génie rural. • 1956
- 62. – Abattoirs, travaux d'aménagement, alimentation en eau chaude et vapeur par la RIMMA : marché à la suite de mise au concours. • 1956
- 63. – Abattoirs, travaux d'aménagement, agrandissement des marchés aux porcs et aux bœufs : approbation de devis et de marchés. • 1956
- 64. – Office public d'habitations à loyer modéré de la Ville de Nancy : promesse de cession d'un terrain et engagement de garantie d'un emprunt en vue de la construction de 110 logements. • 1956