30 juin 1955 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (70)
- 1. – Budget additionnel de 1955. • 1955
- 2. – Adhésion de la Ville de Nancy au conseil des communes d'Europe et adoption de la charte des libertés communales. • 1955
- 3. – Propriétés communales : location de l'immeuble du grand hôtel. • 1955
- 4. – Aménagement de nouvelles classes : emprunt de 21 millions de francs. • 1955
- 5. – Construction : prêt de 10 millions du crédit foncier de France. • 1955
- 6. – Personnel communal : modification des traitements et des indemnités complémentaires et provisoires de traitement. • 1955
- 7. – Personnel communal : indemnité spéciale dégressive. • 1955
- 8. – Personnel communal : salle Poirel, transformation d'emploi. • 1955
- 9. – Transfert sur la place Mengin du marché forain dit « marché de la place Saint-Jean ». • 1955
- 10. – Création d'un marché d'approvisionnement à Haussonville. • 1955
- 11. – Abattoir et marché aux bestiaux : marché pour fourniture de paille. • 1955
- 12. – Effort en faveur de la construction : subvention au bureau de bienfaisance. • 1955
- 13. – Bureau de bienfaisance : budget additionnel de 1955. • 1955
- 14. – Aménagement de l'Hôtel de Ville, installation du chauffage central dans les nouveaux locaux : adjudication des travaux. • 1955
- 15. – Plans indicateurs installés sur le domaine public : redevance pour l'année 1954. • 1955
- 16. – Plan d'aménagement : échange de parcelles de terrains rue Aristide-Briand. • 1955
- 17. – Restauration de chaussées des routes nationales dans la traversée de Nancy, troisième tranche, avenue de la Libération : concours du service des ponts et chaussées. • 1955
- 18. – Cession de matériel automobile reformé et de vieux matériaux. • 1955
- 19. – Occupation du domaine public place Thiers : fixation de la redevance. • 1955
- 20. – Dénominations de rues du lotissement Beauregard-Mon Plaisir : rue Eugène-Corbin, rue Jacques-Gruber, rue Léon-Tonnelier, place du Docteur-Lionel-Pélerin. • 1955