30 juin 1955 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (70)
- 21. – Vente de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1955
- 22. – Enseignement primaire : agrandissement de groupes scolaires. • 1955
- 23. – Caisse autonome mutuelle de retraites des agents des tramways : solde de la subvention de la Ville pour 1954. • 1955
- 24. – Indemnisation d'un locataire d'une parcelle de terrain quai René-II. • 1955
- 25. – Aménagement des abords de la cité Haussonville : cession d'une parcelle de terrain. • 1955
- 26. – Usines élévatoires de Messein, barrage de Méréville, nettoyage des installations filtrantes : confection et mise en place d'enrochements en béton. • 1955
- 27. – Lotissement de Beauregard - Saint-Claude : versement d'une indemnité pour interruption de travaux. • 1955
- 28. – Marchés de fournitures. • 1955
- 29. – Contribution mobilière et taxe d'habitation : abattements pour charges de famille. • 1955
- 30. – Programme de construction d'Haussonville : règlement d'honoraires à l'architecte. • 1955
- 31. – Nancy-Thermal, remise en état de la piscine ronde : approbation de devis et de marché. • 1955
- 32. – Règlement d'honoraires. • 1955
- 33. – Cession de vieux matériel. • 1955
- 34. – Nancy-Thermal, remise en état de la piscine ronde : approbation de devis et de marché. • 1955
- 35. – Bureau de bienfaisance : compte administratif de 1954. • 1955
- 36. – Bureau de bienfaisance : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1955
- 37. – Foire de mai 1955, participation du cirque Napoléon Rancy : exonération de la redevance. • 1955
- 38. – Foire d'automne 1955, règlement : tarif des droits de place. • 1955
- 39. – Concession du théâtre Guignol de la Pépinière. • 1955
- 40. – Effort en faveur de la construction : subvention à l'office public d'habitations à loyer modéré. • 1955