23 septembre 1955 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (40)
- 21. – Fête nationale : subvention au comité des fêtes. • 1955
- 22. – Caisse de crédit municipal : avis du conseil sur le projet de budget supplémentaire. • 1955
- 23. – Cimetières de Préville et du Sud : vente de monuments et d'un caveau désaffectés. • 1955
- 24. – Marchés de gré à gré : avenants à des marchés en cours. • 1955
- 25. – Marchés de gré à gré. • 1955
- 26. – Service des eaux : dégrèvement de redevances, immeuble 45 rue Raymond-Poincaré. • 1955
- 27. – Reversement à la R.I.M.M.A. d'un règlement de sinistre encaissé par la Ville. • 1955
- 28. – Remboursement par l'autorité militaire de dégâts causés à des appareils d'éclairage public au gaz. • 1955
- 29. – Plan d'aménagement : acquisition d'un immeuble, 6 rue Charles-Dusaulx. • 1955
- 30. – Lotissement de Gentilly : cession de terrain. • 1955
- 31. – Élection des membres des conseils d'administration des organismes de sécurité sociale : nomination de quatre membres de la commission administrative. • 1955
- 32. – Marchés et avenants. • 1955
- 33. – Cession de vieux métaux et de matériel désaffecté. • 1955
- 34. – Centre hospitalier régional : garantie d'un emprunt. • 1955
- 35. – Centre hospitalier régional : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1955
- 36. – Restauration du réseau d'éclairage public, installation de l'éclairage dans les lotissements : marchés de fournitures. • 1955
- 37. – Instance judiciaire : affaire Ramdane Mounkar à Nancy. • 1955
- 38. – Location de propriétés communales, immeuble 128 rue de la Hache : révision du montant du loyer. • 1955
- 39. – Locations de propriétés communales, immeuble 45 rue Sergent-Blandan : révision du montant du loyer. • 1955
- 40. – Aménagement des abattoirs, engagement de dépenses : approbation de devis et marché à la suite d'appel d'offres. • 1955