26 février 1953 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (41)
- 21. – Acquisition d'une parcelle de terrain pour alignements : rue de la Côte. • 1953
- 22. – Prolongement de la rue Jacquinot entre la rue de Boudonville et la rue d'Axonne : acquisition de parcelles de terrains. • 1953
- 23. – Cession de parcelles de terrain : sentier des Talboux. • 1953
- 24. – Avenant à la convention du 1er novembre 1949 avec le département de Meurthe-et-Moselle créant une pépinière de réserve au cimetière du Sud. • 1953
- 25. – Caisse des écoles publiques : compte de gestion 1952. • 1953
- 26. – École de plein air Joseph-Antoine : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1953
- 27. – Centre hospitalier régional : garantie d'un emprunt par la Ville. • 1953
- 28. – Emprunt de 10 millions de francs pour travaux de grosses réparations aux locaux scolaires. • 1953
- 29. – Bureau de bienfaisance : avis du conseil sur diverses délibérations de la Commission administrative. • 1953
- 30. – Foire de mai 1953 : tarif des droits de place. • 1953
- 31. – Centre hospitalier régional : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la Commission administrative. • 1953
- 32. – Marché de gré à gré. • 1953
- 33. – Engagement de dépenses et approbation de devis. • 1953
- 34. – Protection des installations de l'usine élévatoire de Messein contre les crues, augmentation du débouché du barrage de Méréville sur la Moselle : réévaluation du montant des dépenses. • 1953
- 35. – Protection des installations de l'usine élévatoire de Messein contre les crues, augmentation du débouché du barrage de Méréville sur la Moselle : marché sur appel d'offre. • 1953
- 36. – Protection des installations de l'usine élévatoire de Messein contre les crues, augmentation du débouché du barrage de Méréville sur la Moselle : acquisition d'un terrain. • 1953
- 37. – Dépose des voies de tramway. • 1953
- 38. – Transports en commun de Nancy : nouveau régime d'exploitation. • 1953
- 39. – Cote irrecouvrables. • 1953
- 40. – Collège moderne de filles : demandes de bourses communales. • 1953