23 mai 1939 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (45)
- 41. – École nationale supérieure des Beaux-Arts de Paris : demande de bourse communale. • 1939
- 42. – Demande de bourse communale pour l'École primaire supérieure de garçons. • 1939
- 43. – Demande de bourse communale pour l'École spéciale de radioélectricité. • 1939
- 44. – Demandes de bourses nationales : avis du conseil municipal. • 1939
- 45. – Liquidations de pensions de retraites. • 1939