3 mai 1938 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (45)
- 21. – Personnel municipal : modification des cadres et du barème des traitements. • 1938
- 22. – École des beaux-arts : modification au règlement. • 1938
- 23. – Hospices civils : révision du prix de journée et de pension des malades et hospitalisés payants et des accidentés du travail. • 1938
- 24. – Bureau de bienfaisance : ouverture de crédit supplémentaire et demande d'abandon par la ville d'une partie du mobilier lui appartenant. • 1938
- 25. – Caisse de crédit municipal : réalisation de valeurs. • 1938
- 26. – Compagnie du gaz : installation de cabines pour détendeurs. • 1938
- 27. – Construction d'un groupe scolaire intercommunal au Placieux : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1938
- 28. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1938
- 29. – Fondation Victor-Poirel : relèvement du prix de journée. • 1938
- 30. – Manifestation internationale d'athlétisme : garantie de la ville. • 1938
- 31. – Réalisation de l'emprunt de 2 000 000 de francs : approbation du traité passé avec la caisse des dépôts et consignations. • 1938
- 32. – Théâtre municipal, avenant au cahier des charges : utilisation des locaux. • 1938
- 33. – Projet de lotissement Beauregard - Saint-Claude : avis du conseil municipal. • 1938
- 34. – Demande d'installation d'un dépôt de gaz combustibles liquéfiés : avis du conseil municipal. • 1938
- 35. – Demande d'installation d'un dépôt d'acétylène, d'hydrogène, d'oxygène et de carbure de calcium : avis du conseil municipal. • 1938
- 36. – Transfert de la morgue municipale. • 1938
- 37. – Balayage autour de l'Hôtel des Postes : avenant à la convention passée avec l'administration des P.T.T. • 1938
- 38. – Désignation de membres des commissions municipales. • 1938
- 39. – École des beaux-arts et des arts appliqués : demandes d'exonération de la rétribution scolaire. • 1938
- 40. – Demande de bourse communale à l'École nationale supérieure des beaux-arts de Paris. • 1938