24 juin 1938 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (50)
- 1. – Suppression du passage à niveau de la Ravinelle : propositions de la Société nationale des chemins de fer. • 1938
- 2. – Participation de la Ville à la construction d'un nouvel Hôtel des Postes. • 1938
- 3. – Foire de mai : remboursement partiel d'un droit de place. • 1938
- 4. – Mise au point des conventions et avenants entre la société Nacéia, la compagnie lorraine d'électricité et la Ville. • 1938
- 5. – Création d'un bureau de poste au Nouveau-Nancy (proche du carrefour Blandan-Montet). • 1938
- 6. – Examen d'une demande d'autorisation de travaux d'amélioration à apporter au cinéma de Nancy-Thermal. • 1938
- 7. – Bureau de bienfaisance : réalisation de valeurs dépendant de la succession Maggiolo. • 1938
- 8. – Agrandissement de l'école maternelle Charles-III. • 1938
- 9. – Ouverture du boulevard Joffre, expropriation pour cause d'utilité publique : décisions de la commission arbitrale d'évaluation. • 1938
- 10. – Réfection de voies publiques : emploi de reliquats de crédits. • 1938
- 11. – Legs de Mme veuve Flury à la Ville. • 1938
- 12. – Série officielle des prix : annexe modificative n° 6. • 1938
- 13. – Marchés à la suite d'appels d'offres. • 1938
- 14. – Révisions de marchés. • 1938
- 15. – Demande des retraités de la Ville. • 1938
- 16. – Compte administratif de l'exercice 1937. • 1938
- 17. – Budget supplémentaire de 1938. • 1938
- 18. – Communication de deux états de dépenses imprévues. • 1938
- 19. – Location au Département de l'abri du lycée Jeanne-d'Arc. • 1938
- 20. – Locations de propriétés communales : immeuble 4 rue Saint-Dizier. • 1938