17 janvier 1935 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (51)
- 10. – Titre V : Dispositions diverses : cautionnement • 1935
- 1. – Filtration et stérilisation des eaux de Moselle : réception provisoire de l'usine. • 1935
- 2. – Aménagement du bastion de Vaudémont : approbation du projet. • 1935
- 3. – Cession à la commune de Laxou d'une parcelle de terrain frappée d'alignement, rue de Santifontaine. • 1935
- 4. – Ouverture d'écoles temporaires primaires et maternelle dans la colonie scolaire Joseph-Antoine. • 1935
- 5. – Taxe de déversement dans les égouts urbains : convention avec les communes suburbaines. • 1935
- 6. – Installation d'un télémultiscope place Saint-Jean : fixation de redevance. • 1935
- 7. – Police municipale : augmentation de l'effectif du personnel. • 1935
- 8. – Police municipale : Crédit d'urgence pour l'acquisition d'une camionnette. • 1935
- 9. – Aménagement d'un square, rue des Frères-Henry : vote d'un crédit d'urgence. • 1935
- 10. – Grosses réparations à la crèche municipale : crédit d'urgence. • 1935
- 11. – Réfection des vitraux de l'église Saint-Epvre : crédit d'urgence. • 1935
- 12. – Exécution de travaux de chômage : vote d'un crédit d'urgence. • 1935
- 13. – Acquisition d'un terrain pour la construction d'un groupe scolaire rue du Maréchal-Oudinot : vote d'un crédit d'urgence. • 1935
- 14. – Filtration et stérilisation des eaux de Moselle : règlement d'honoraires. • 1935
- 15. – Eau de Moselle : demande de fourniture à tarif spécial. • 1935
- 16. – Legs de Mme veuve Huntington à la Ville de Nancy et au Bureau de bienfaisance. • 1935
- 17. – Legs de M. Passelergues à la Ville de Nancy. • 1935
- 18. – Locations de propriétés communales. • 1935
- 19. – Acquisition de parcelles de terrain par suite d'alignements et pour l'ouverture de nouvelles rues. • 1935