25 juin 1935 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (44)
- 21. – Colonie Joseph-Antoine : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1935
- 22. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : comptes administratifs de 1934 et budgets additionnels de 1935. • 1935
- 23. – Office public d'habitations à bon marché : compte administratif de l'exercice 1934 et budget additionnel de l'exercice 1935. • 1935
- 24. – Élargissement du passage inférieur de la rue de Boudonville. • 1935
- 25. – Remise en état du boulevard Albert Ier : adjudication des travaux. • 1935
- 26. – Budget de l'École des Beaux-Arts et des Arts appliqués pour l'exercice 1936. • 1935
- 27. – Acquisition d'une parcelle de terrain pour la réalisation d'alignement passage de la Rame. • 1935
- 28. – Acquisition d'une parcelle de terrain pour la réalisation d'alignement rue de la Foucotte. • 1935
- 29. – Foire d'automne : tarif des droits de place. • 1935
- 30. – Marchés sur appels d'offres. • 1935
- 31. – Signalisation des itinéraires poids lourds dans la traversée de Nancy. • 1935
- 32. – Vente d'un caveau au cimetière de Préville. • 1935
- 33. – Adjudication de la fourniture des combustibles nécessaires au chauffage des bâtiments communaux. • 1935
- 34. – Circuit de Lorraine : demande de subvention. • 1935
- 35. – Congrès des Conseils de prud'hommes : demande de subvention. • 1935
- 36. – Manifestation commerciale du 29 juin : exonération de droits de voirie. • 1935
- 37. – Démolition du hangar de l'ancien clos d'équarrissage. • 1935
- 38. – Budget supplémentaire de 1935. • 1935
- 39. – Voeu du personnel de la Manufacture des Tabacs. • 1935
- 40. – École régionale d'infirmières : demande de subvention communale. • 1935