26 novembre 1935 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (44)
- 21. – Demande d'extension d'un dépôt de liquides inflammables : avis du conseil municipal. • 1935
- 22. – Legs de Mme veuve Dumont à la Ville de Nancy. • 1935
- 23. – École primaires : répartition des deux jours de congés mobiles. • 1935
- 24. – Adjudication de l'impression des procès-verbaux du conseil municipal et du bulletin administratif. • 1935
- 25. – Acquisitions et cession de parcelles de terrain pour la réalisation d'alignements. • 1935
- 26. – Théâtre municipal : admission en non valeur. • 1935
- 27. – Foire-exposition de 1936 : fixation de subvention et redevances. • 1935
- 28. – Communication d'un état de dépenses imprévues. • 1935
- 29. – Reports de crédits. • 1935
- 30. – Collecte et incinération des ordures ménagères, avenant à la convention : vote d'un emprunt. • 1935
- 31. – Garderie et dispensaire de la Chiennerie : subvention de la ville à l'Office public d'habitations à bon marché. • 1935
- 32. – Exécution de travaux de sondage à Nancy-Thermal : règlement d'honoraires. • 1935
- 33. – Révision des listes électorales : désignation des délégués du Conseil municipal. • 1935
- 34. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1935
- 35. – Conservatoire de musique : renouvellement partiel de la Commission de surveillance. • 1935
- 36. – École primaire supérieure et pratique de jeunes filles : attribution de bourses. • 1935
- 37. – École primaire supérieure et pratique de jeunes filles : attribution de bourses. • 1935
- 38. – École primaire supérieure de garçons : demandes de bourses communales. • 1935
- 39. – Lycée Henri Poincaré : demandes de subventions. • 1935
- 40. – Bourses de la fondation Bailly. • 1935