13 mai 1931 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (52)
- 21. – Agrandissement de l'école de garçons des Trois-Maisons : demande d'un propriétaire. • 1931
- 22. – Personnel communal : allocation au décès. • 1931
- 23. – Location de propriétés communales : augmentation de loyers. • 1931
- 24. – Location d'une partie de l'immeuble sis rue Charles-III n°33. • 1931
- 25. – Hospices civils et Maison des Orphelines : legs de M. Mansuy. • 1931
- 26. – Allocation compensatrices aux familles nombreuses : crédit d'urgence. • 1931
- 27. – Circuit de Lorraine et du Grand-Couronné : demande de subvention de l'Automobile-Club Lorrain. • 1931
- 28. – Célébration du cinquantenaire de l'enseignement laïque et de centenaire de la naissance de Jules Ferry : ouverture d'un crédit. • 1931
- 29. – Subventions aux sociétés sportives et de préparation militaire : répartition de crédit. • 1931
- 30. – École de plain air et colonie scolaire de Gentilly : marché de gré à gré. • 1931
- 31. – Marché de gré à gré. • 1931
- 32. – Marché de gré à gré. • 1931
- 33. – Vente d'un cheval du service des promenades. • 1931
- 34. – Vente d'un caveau au cimetière de Préville. • 1931
- 35. – Alignements partiels rue Bassompierre. • 1931
- 36. – Alignements partiels rue Virginie-Mauvais. • 1931
- 37. – Construction d'un groupe scolaire à Buthegnémont : acquisition de terrain. • 1931
- 38. – Location de terrain aux abords du réservoir Saint-Charles. • 1931
- 39. – Établissement d'une série de prix des travaux de chauffage central. • 1931
- 40. – Liquidations de pensions de retraite et allocations complémentaires. • 1931