28 novembre 1929 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (52)
- 41. – Marchés de gré à gré. • 1929
- 42. – Marché de gré à gré. • 1929
- 43. – Vente de vieux matériaux. • 1929
- 44. – Règlement de mitoyenneté rue de Strasbourg • 1929
- 45. – Échange de mitoyenneté rue de Fontenoy. • 1929
- 46. – Protection de Nancy contre les inondations : barrage des Grands-Moulins. • 1929
- 47. – École primaire supérieure de jeunes filles : demande de création d'un emploi de professeur de dessin. • 1929
- 48. – Projet de déclassement du chemin d'intérêt commun n° 50, 2° E. • 1929
- 49. – Subvention à l'association amicale du personnel de la Mairie. • 1929
- 50. – Conseil de Prud'hommes : jetons de présence. • 1929
- 51. – Location de chaises sur les promenades : révision du tarif. • 1929
- 52. – Conservatoire de musique : modifications du règlement organique. • 1929