22/04/1963 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (51)
- 15. – Zone industrielle, rue Victor prolongée : cession d'une parcelle de terrain appartenant à la Ville de Nancy. • 1963
- 16. – Plan d'aménagement, mise à l'alignement de la rue du docteur Achille-Lévy : acquisition d'un fonds de commerce. • 1963
- 17. – Fourniture de cahiers, papeterie, matériel d'enseignement, librairie (autre que livres classiques) et petits articles scolaires. • 1963
- 18. – Marché de gré à gré : transport des enfants des écoles municipales à l'école du Haut-du-Lièvre et à l'école de plein air. • 1963
- 20. – Subvention aux enfants du personnel fréquentant les colonies de vacances hors Nancy. • 1963
- 21. – Colonies extérieures organisées par l'inspection académique U.F.O.V.A.L. : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1963
- 22. – Participation de la Ville dans les dépenses de fonctionnement du groupe scolaire des Aiguillettes. • 1963
- 23. – Construction de bains-douches pour le quartier de Boudonville, approbation des plans, devis et cahier des prescriptions spéciales : mise en adjudication des travaux. • 1963
- 25. – Adjudication des combustibles pour le chauffage des bâtiments communaux et établissements scolaires : saison 1963-1964. • 1963
- 26. – Fournitures et travaux à exécuter dans les bâtiments communaux pendant l'année 1963 : demande d'autorisation de passer des marchés de gré à gré après appel à la concurrence. • 1963
- 27. – Extension du lycée Jeanne-d'Arc sur le terrain de l'ex propriété Consigny, désignation de l'État pour la direction et la responsabilité des travaux de construction : demande de participation financière de l'État pour l'achat des terrains et les frais de démolition. • 1963
- 28. – Plantation des groupes scolaires A et B du Haut-du-Lièvre : approbation d'un marché de gré à gré et d'un contrat d'entretien annuel des plantations. • 1963
- 29. – Construction de centres aérés : approbation de la convention d'honoraires. • 1963
- 30. – Construction de centres aérés : approbation de la convention d'honoraires. • 1963
- 31. – Vente de vieux métaux. • 1963
- 32. – Construction du centre de recherches de l'histoire de la sidérurgie (2e tranche) : demande d'autorisation d'appel d'offres pour remplacer l'entreprise Chambert, défaillante. • 1963
- 33. – Locations de propriétés communales : avenants de prorogation et révisions de prix de loyers. • 1963
- 34. – Révision des listes électorales de la chambre d'agriculture : désignation du délégué du conseil municipal. • 1963
- 35. – Vente de caveaux et de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1963
- 36. – Aménagement du quartier Saint-Sébastien : mise en adjudication des travaux de construction du mur de soutènement côté nord de la rue Saint-Thiébaut prolongée. • 1963