22/04/1963 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (51)
- 37. – Projet de parking souterrain : convention d'étude. • 1963
- 38. – Plan d'aménagement : construction d'un passage inférieur sous la voie ferrée entre la rue de Verdun et la rue Désilles. • 1963
- 39. – Aménagement du plateau de Brabois, construction du réservoir surélevé : nouvelle adjudication des travaux. • 1963
- 40. – Cession de vieux métaux et de matériel réformé. • 1963
- 41. – Réfection des chaussées des voies urbaines, programme 1963 : appels d'offres pour l'exécution des travaux. • 1963
- 42. – Marché de gré à gré : ouverture d'un crédit d'urgence. • 1963
- 43. – Virement au budget du District urbain de crédits provenant d'emprunts et destinés à l'extension des usines et au réseau de distribution d'eau. • 1963
- 43 bis. – Abandon à la Ville de Champigneulles d'une concession d'eau de source appartenant à la Ville de Nancy. • 1963
- 44. – Maison des orphelines : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1963
- 45. – Marché aux bestiaux : rajustement des droits de marché. • 1963
- 46. – Attribution du titre de citoyen d'honneur de la Ville de Nancy. • 1963