19/02/1966 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (91)
- 19. – Terrain acquis par la Ville sur la société des courses : indemnisation pour éviction d'un locataire à bail agricole. • 1966
- 20. – Adjudication par appel d'offres ouvert pour la fourniture de carburants en 1966. • 1966
- 21. – Réfection des chaussées des voies urbaines , programme 1966 1er lot : appel d'offres ouvert pour l'exécution des travaux. • 1966
- 22. – Plan d'aménagement, liaison routière entre le boulevard Jean-Jaurès et la rue Saint-Léon : passation d'un 1er avenant au contrat conclu avec le bureau d'études pour le génie civil et l'équipement industriel (BE.CE.GE.). • 1966
- 23. – Aménagement d'un arrêt d'autobus au carrefour des Frères-Noël : superposition de gestion du domaine public. • 1966
- 24. – Nouvelle convention de passage d'une ligne de distribution d'énergie électrique sur les propriétés de la ville de Brabois territoire de Vandœuvre-lès-Nancy. • 1966
- 25. – Signalisation lumineuse aux débouchés du Viaduc J.F Kennedy : marché de gré à gré pour la fourniture du matériel. • 1966
- 26. – Parc des expositions prolongement de l'égout collecteur : marché de gré à gré. • 1966
- 27. – Quartier du Haut-du-Lièvre, travaux d'espaces verts tranche 1965 : marché de gré à gré. • 1966
- 28. – Aménagement d'un parc boisé rue Augustin-Hacquard (ancienne propriété Trampitsch) : marché de gré à gré. • 1966
- 29. – Marchés de gré à gré pour 1966. • 1966
- 30. – Alimentation en gaz et en énergie électrique du complexe Cerpat, centre hospitalier universitaire à Brabois. • 1966
- 31. – Édification d'une fontaine lumineuse place André-Maginot : autorisation au Maire pour la signature d'un marché de gré à gré. • 1966
- 32. – Quartier du Haut-du-Lièvre, travaux d'éclairage public tranche 1966 : mise en adjudication des travaux. • 1966
- 33. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur une délibération de la commission administrative. • 1966
- 34. – Transport d'enfants aux écoles du Haut-du-Lièvre et Émile-Gebhart : traités de gré à gré. • 1966
- 35. – Participation de la Ville dans les dépenses de fonctionnement concernant des établissements d'enseignement privé. • 1966
- 36. – Adjudication des livres classiques nécessaires en 1966 aux enfants des établissements scolaires publics et privés. • 1966
- 37. – Attribution d'un non patronymique au lycée technique d'État. • 1966
- 38. – Attribution de bourses communales. • 1966