19/02/1966 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (91)
- 39. – Travaux de modernisation des abattoirs : avenant au marché passé avec la société S.A.G.I.T.A. le 6 juillet 1962 pour l'équipement de triperies. • 1966
- 40. – Musée historique lorrain, travaux d'aménagement : approbation d'un marché pour les travaux de revêtements de sols. • 1966
- 41. – Aménagement d'un pavillon préfabriqué de deux classes à l'école maternelle de Beauregard. • 1966
- 42. – Travaux de revêtements de sols de cours à exécuter dans les bâtiments communaux au cours de l'année 1966, demande d'autorisation de recourir à un appel d'offres : approbation du cahier des prescriptions spéciales. • 1966
- 43. – Nettoyage des vitres des propriétés communales au cours de l'année 1966, demande d'autorisation de recourir à un appel d'offres : approbation du cahier des prescriptions spéciales. • 1966
- 44. – Approbation d'une convention d'honoraires pour les travaux exécutés dans les bâtiments de l'université appartenant à la Ville. • 1966
- 45. – Règlements d'honoraires à des métreurs-vérificateurs. • 1966
- 46. – Construction du lycée de Nancy-Laxou : approbation de l'avenant n° 3 à la convention du 19 juillet 1962. • 1966
- 47. – Piscine couvertes de Nancy-Thermal : réfection de l'installation de traitement des eaux. • 1966
- 48. – Cession d'un bâtiment préfabriqué à l'association culturelle sports et loisirs du Placieux. • 1966
- 49. – Vente de caveaux et de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1966
- 50. – Vente des fumiers de l'abattoir et du marché aux bestiaux. • 1966
- 51. – Criée municipale : révision du montant de la redevance due par l'attributaire. • 1966
- 52. – Gymnase de la pépinière : conditions d'utilisation. • 1966
- 53. – Location de salle sportive. • 1966
- 54. – Leçons collectives de natation. • 1966
- 55. – Bibliothèque publique : marché de gré à gré. • 1966
- 56. – Propriétés communales, immeuble 3, rue Henri Bazin : location de locaux à l'État ministère du Travail et de la Sécurité sociale – direction régionale de la Sécurité sociale. • 1966
- 57. – Contrats pour la collecte par la RIMMA des ordures ménagères de Champigneulles et de Vandœuvre-lès-Nancy. • 1966
- 58. – Fourniture de vapeur par la RIMMA : marché avec la société Saint-Frères et avenant au marché passé avec les établissements G. Lesieur et ses Fils. • 1966