24/01/1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (62)
- 22. – Adjudication par appel d'offres ouvert pour la fourniture de carburants en 1967. • 1967
- 23. – Mise en adjudication du droit d'affichage sur les murs des propriétés communales. • 1967
- 24. – Contrat d'abonnement avec la société la Sécurité du centre pour la surveillance de nuit du dépôt municipal de la rue des Chaligny. • 1967
- 25. – Aménagement d'urbanisme et équipement du carrefour de la gare centrale : contrat d'étude. • 1967
- 26. – Construction d'un parking souterrain place Carnot : contrat d'étude. • 1967
- 27. – Marchés de gré à gré pour 1967. • 1967
- 28. – Cession de vieux métaux et de matériel automobile réformé. • 1967
- 29. – Autorisation pour la construction d'un mur soutènement sous le domaine public : convention entre la Ville et la société civile immobilière nancéienne du viaduc Saint-Léon (SINVIA). • 1967
- 30. – Réfection des chaussées des voies urbaines, programme 1967 : mise en adjudication des travaux par appel d'offres ouvert. • 1967
- 31. – Aménagement du quartier Saint-Sébastien, construction d'un poste de détente de gaz : convention d'honoraires. • 1967
- 32. – Incorporation dans la voirie urbaine de la rue du Général-Margueritte. • 1967
- 33. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1967
- 34. – Personnel communal, commission paritaire communale : détermination des catégories. • 1967
- 35. – Personnel communal : accroissement de l'effectif du service des promenades section jardin botanique. • 1967
- 36. – Augmentation de l'effectif des sténodactylographes et agents de bureau. • 1967
- 37. – Personnel communal, surveillants de voirie : conditions de recrutement et de rémunération. • 1967
- 38. – Personnel communal. • 1967
- 39. – Personnel municipal : reclassement d'un chef de section au service d'architecture en disponibilité le 15 mars 1965. • 1967
- 40. – Indemnité payée par la Ville au personnel enseignant pour études surveillées dans des écoles municipales : révision du taux. • 1967
- 41. – Subvention aux agents municipaux dont les enfants fréquentent les colonies de vacances hors Nancy. • 1967