24/01/1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (62)
- 42. – Transport d'enfants aux écoles du Haut-du-lièvre et Émile-Gebhart : traités de gré à gré. • 1967
- 43. – Adjudication des livres classiques nécessaires en 1967 aux enfants des établissements scolaires publics et privés. • 1967
- 44. – Attribution de bourses communales. • 1967
- 45. – Vente de caveaux et de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1967
- 46. – Construction de l'école maternelle au groupe scolaire Emile-Moselly, terrain des Aulnes : approbation de la convention d'honoraires. • 1967
- 47. – Travaux d'aménagement d'un ensemble sportif dans la propriété communale de Gentilly, établissement d'un relevé topographique du terrain : approbation de la convention d'honoraires avec les géomètres opérateurs. • 1967
- 48A . – Élargissement du boulevard du 26e Régiment d'Infanterie, travaux de démolition et de reconstruction de bâtiments dans l'enceinte de la caserne Thiry : avenants à l'adjudication. • 1967
- 49. – Nettoyage des vitrines des propriétés communales pour l'année 1967, demande d'autorisation de recourir à un appel d'offres : approbation du cahier des prescriptions spéciales. • 1967
- 50. – Grosses réparations à effectuer dans les établissements scolaires du 1er degré au cours de l'année 1967. • 1967
- 51. – Aménagement du centre commercial les Tamaris du quartier du Haut-du-Lièvre : avenant à la convention de concession du 2 mai 1967 avec la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1967
- 52. – Hôtel de ville, aménagement d'un nouvel atelier de mécanographie, présentation du projet : mise en adjudication restreinte des travaux. • 1967
- 53. – Travaux de revêtements de sols, de cours et travaux accessoires à exécuter dans les bâtiments communaux au cours de l'année 1967 : demande d'autorisation de recourir à un appel d'offres. • 1967
- 54. – Cessions de vieilles traverses de chemin de fer. • 1967
- 55. – Cession de vieilles tuiles. • 1967
- 56. – Vente de fumiers de l'abattoir et du marché aux bestiaux. • 1967
- 57. – Location de locaux administratifs à l'intérieur de l'hôtel de Ville : nouveau bail. • 1967
- 58. – Contrats pour la collecte par la RIMMA des ordures ménagères de Bouxières-aux-Chênes et de Lay-Saint-Christophe. • 1967
- 59. – Propriétés communales immeuble 79, rue Saint-Georges à Nancy : instance en expulsion. • 1967
- 60. – Instance devant le conseil d'État : affaire consorts Bugnet-Thouvenin. • 1967
- 62. – Location de salle sportive. • 1967