26/05/1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (56)
- 18. – Construction d'un parking provisoire quai Sainte-Catherine : marché de gré à gré. • 1967
- 19. – Service de l'éclairage public : marché de gré à gré pour la fourniture de candélabres et de lanternes. • 1967
- 20. – Entretien des espaces et des plantations aux quartiers du haut-du-lièvre et de la Chiennerie : marché de gré à gré. • 1967
- 21. – Plans indicateurs installés sur les voies publiques : renouvellement d'une convention. • 1967
- 22. – Contrat avec la société des auteurs compositeurs et éditeurs de musique (SACEM). • 1967
- 23. – Personnel communal : accroissement de l'effectif des dessinateurs du service d'Architecture. • 1967
- 24. – Personnel des services municipaux des sports. • 1967
- 25. – Personnel des services municipaux des sports. • 1967
- 26. – Remboursement des frais imposés aux conducteurs autos poids lourds à l'occasion des visites médicales obligatoires. • 1967
- 27. – Personnel municipal : modification du classement indiciaire d'un emplois de sapeurs-pompiers de 1re et 2e classe. • 1967
- 28. – Fourniture de cahiers aux enfants des écoles primaires : traité de gré à gré. • 1967
- 29. – Travaux de fumisterie et de ramonage à exécuter dans les propriétés communales au cours de l'année 1967 : autorisation de passer un marché de gré à gré. • 1967
- 30. – Église Saint-Vincent-de-Paul, remplacement du carrelage existant par un dallage en comblanchien église St-Mansuy et remplacement du dallage du choeur : autorisation de passer un marché de gré à gré. • 1967
- 31. – Fourniture et installation d'un chargeur redresseur de courant au théâtre municipal : autorisation de passer un marché de gré à gré. • 1967
- 32. – Modernisation et reconstruction des abattoirs municipaux : approbation d'avenants aux marchés des adjudicataires. • 1967
- 33. – Modernisation et reconstruction des abattoirs municipaux : avenant n° 2 au contrat d'honoraires passé avec le groupement de techniciens chargé de l'opération. • 1967
- 34. – Règlement d'honoraires à des métreurs-vérificateurs. • 1967
- 35. – Construction d'un hangar métallique au stade Victor : autorisation de passer une convention d'honoraires avec un ingénieur-conseil. • 1967
- 36. – Appel d'offres pour la fourniture du combustible nécessaire au chauffage pour la saison 1967-1968, approbation du cahier des charges et de ses annexes : demande d'autorisation de recourir à un appel d'offres. • 1967
- 36 bis. – Construction d'une piscine couverte à Gentilly : modifications à l'avant-projet de construction. • 1967