26/05/1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (56)
- 37. – Construction du groupe scolaire Didion-Raugraff. • 1967
- 38. – Groupes scolaires du Haut-du-Lièvre, tranches C et D, construction d'une salle de sports polyvalente : désignation des Architectes. • 1967
- 39. – Construction d'un gymnase au groupe scolaire Clemenceau-Oudinot, approbation du projet, mise en appel d'offres des travaux : désignation des membres de la commission. • 1967
- 40. – Installation de protection contre le vol au Musée lorrain : demande de subvention à l'État. • 1967
- 41. – Installation de protection contre le vol au musée des Beaux-Arts : demande de subvention à l'État. • 1967
- 42. – Vérification et réparation des sculptures de la façade et des tours de l'église Saint-Léon IX. • 1967
- 42 bis. – Modernisation et reconstruction des abattoirs municipaux : avenant au contrat passé avec l'Architecte. • 1967
- 42 ter. – Travaux d'entretien de tapisserie et d'aménagement. • 1967
- 43. – Cession de chariots à bœufs désaffectés aux abattoirs municipaux. • 1967
- 44. – Conservatoire national de musique : marché de gré à gré pour le restauration de l'orgue de la salle César-Franck. • 1967
- 45. – Instance judiciaire Camille Court : autorisation d'ester en justice devant la cour d'appel. • 1967
- 46. – Location de propriétés communales : bail à loyer. • 1967
- 47. – Location de propriétés communales : bail à loyer avec l'Inspection académique pour une partie des locaux de l'école de Fontenoy. • 1967
- 48. – Location de propriétés communales : bail à loyer avec la Direction régionale des Douanes pour l'immeuble communal au terre-plein Saint-Epvre. • 1967
- 49. – Donation de Messieurs André consentie en faveur du musée de l'École de Nancy. • 1967
- 50. – Assurance des expositions présentées par le musée des Beaux-Arts. • 1967