16/10/1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (74)
- 19 bis. – Avance de trésorerie au syndicat Intercommunal scolaire du premier cycle du second degré de Nancy. • 1967
- 19ter . – Aménagement de la RN 57 sortie Sud de Nancy : cession de terrain à l' État. • 1967
- 20. – Rénovation du quartier Saint-Sébastien, fixation de nouveau alignements entraînant la caducité des précédents arrêtés : avis du conseil municipal après enquête réglementaire. • 1967
- 20 bis. – Plateau de Brabois, construction du centre expérimental de médecine préventive : cession de terrain. • 1967
- 20 ter. – Association Sportive Nancy-Lorraine (A.S.N.L.) : subvention. • 1967
- 21. – Plan d'aménagement rue Marcelle-Dorr : acquisition d'une parcelle de terrain frappée d'alignement. • 1967
- 22. – Classement dans la voirie urbaine des rues particulières Camille-Mathis et Henner : avis du conseil municipal après enquête réglementaire. • 1967
- 23. – Dénomination de rues : rue de la Douane, rue des Sables. • 1967
- 24. – Service municipal des Promenades : marché de gré à gré pour l'élagage de 38 gros arbres au cimetière de Préville. • 1967
- 25. – Vente de caveaux et de monuments funéraires. • 1967
- 26. – Modernisation des services municipaux : nouveau contrat de location Rank Xerox. • 1967
- 27 . – Aménagement final du quartier du Haut-du-Lièvre : convention d'études et de direction des travaux. • 1967
- 28. – Parking souterrain Saint-Thiébaut, protection contre l'incendie : contrat d'inspection des installations. • 1967
- 29. – Construction de parkings stade Municipal : marché de gré à gré. • 1967
- 30. – Boulevard d'Haussonville, éclairage public : marché de gré à gré. • 1967
- 31. – Équipement de deux carrefours en signalisation lumineuses tricolore : marché de gré à gré. • 1967
- 32. – Entretien des voies publiques urbaines : marché de gré à gré. • 1967
- 33. – Entretien de la voirie communale, achat de bordures de trottoirs : marchés de gré à gré. • 1967
- 34. – Installation d'abris piétons aux arrêts d'autobus : avenant n° 1 au contrat conclu avec la Société Décaux. • 1967
- 35. – Suppression de la circulation routière sur le passage à niveau du chemin des Cinq-Piquets : avis du conseil municipal. • 1967