16/10/1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (74)
- 55. – Fournitures de combustibles dans les propriétés communales au cours de l'année 1966-1967. • 1967
- 56. – Approbation de l'annexe modificative et complémentaire n° 46 de la série officielle des prix de la Ville de Nancy. • 1967
- 57. – Conservatoire national de musique : marché de gré à gré pour la fourniture d'une harpe. • 1967
- 58. – Abattoir municipal : résiliation amiable d'une convention passée avec la société des charcutiers de Meurthe-et-Moselle. • 1967
- 59. – Location du parc des expositions de la Malgrange : avenant n° 2 au bail emphytéotique passé le 17 septembre 1963 entre la ville et l'association de la foire de Nancy. • 1967
- 60. – Location à bail de la caserne de gendarmerie. • 1967
- 61. – Locations à bail dans l'immeuble 1, Place Stanislas. • 1967
- 62. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Colin Roger. • 1967
- 63. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Ficher. • 1967
- 64. – Réduction de l'impôt communal sur les spectacles en faveur des salles cinématographiques d'art et d'essai. • 1967
- 64 bis. – Réseau urbain de transports en commun convention annexe concernant le prolongement de la ligne n° 37 pour la desserte du lotissement des Cheminots à Vandoeuvre. • 1967
- 64 ter. – Réseau urbain de transports en commun convention annexe tripartie concernant la prolongement de la ligne n° 53 en vue de la desserte du lotissement de la Trinité à Saint-Max. • 1967
- 65. – Avenant à la convention pour la concession du Snack-Bar de Nancy-Thermal. • 1967
- 66. – Gymnase Frédéric-Chopin : conditions d'utilisation. • 1967