Mandat 1989-1995 • 1989-1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1989-1995
Archives publiques
Cotes extrêmes : 312 W 1, 271 W 104-161, 312 W 2-18, 379 W 18, 312 W 19-33, 379 W 19, 521 W 19, 379 W 20-44, 521 W 20-41
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Typologie documentaire : délibération • dossier de séance
Sous-unités (141)
- 1990, 29 mars : 2e partie. • 1990
- 1990, 29 mars : 3e partie. • 1990
- 1990, 21 mai : 1re partie. • 1990
- 1990, 21 mai : 2e partie. • 1990
- 1990, 21 mai : 3e partie. • 1990
- 1990, 2 juillet : 1re partie. • 1990
- 1990, 2 juillet : 2e partie. • 1990
- 1990, 2 juillet : 3e partie. • 1990
- 1990, 24 septembre : 1re partie. • 1990
- 1990, 24 septembre : 2e partie. • 1990
- 1990, 24 septembre : 3e partie. • 1990
- 1990, 12 novembre : 1re partie. • 1990
- 1990, 12 novembre : 2e partie. • 1990
- 1990, 12 novembre : 3e partie. • 1990
- 1990, 10 décembre : 1re partie. • 1990
- 1990, 10 décembre : 2e partie. • 1990
- 1990, 10 décembre : 3e partie. • 1990
- 1991, 11 février : 1re partie. • 1991
- 1991, 11 février : 2e partie. • 1991
- 1991, 18 mars : 1re partie. • 1991