12 février 1909 • 1909 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1909
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (47)
- 41. – Projet de prolongement de la rue du Vieil-Aître : observation de la commission des bâtiments civils. • 1909
- 42. – Conservatoire de musique, demande de gratuité : l'élève Henriot (Émile). • 1909
- 43. – École municipale et régionale des Beaux-Arts : Attribution des bourse de la fondation Coste. • 1909
- 44. – École primaire supérieure de garçons : Attribution des bourses de la fondation Coste. • 1909
- 45. – Soutien de famille : demandes d'allocations. • 1909
- 46. – Demande de sursis d'incorporation. • 1909
- 47. – Assistance obligatoire, Année 1909 : Examen de la liste. • 1909