12 février 1909 • 1909 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1909
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (47)
- 21. – Construction et reconstruction d'écoles, emprunt de 2 000 000 de francs : demande de déclaration d'utilité publique afférente à plusieurs projets. • 1909
- 22. – Création d'un groupe scolaire rue du Sergent-Blandan. • 1909
- 23. – Création d'une école primaire de filles rue des Fabriques : suppression de l'école primaire de filles Sainte-Anne. • 1909
- 24. – Reconstruction de l'école maternelle de Boudonville. • 1909
- 25. – Création d'une école maternelle rue Guilbert de Pixérécourt. • 1909
- 26. – Création de deux classes supplémentaires à l'école primaire élémentaire de filles du boulevard d'Alsace-Lorraine. • 1909
- 27. – Création de deux classes supplémentaires à l'école primaire élémentaire de filles de la rue Saint-Nicolas. • 1909
- 28. – Rue de la Colline de Boudonville : vente d'une portion de talus à M. Daniel. • 1909
- 29. – Alignements partiels rue de Solignac : échange de terrains entre la Ville et M. Kling. • 1909
- 30. – Élargissement du chemin de Liverdun au droit de la propriété Amand. • 1909
- 31. – Mur de soutènement du chemin de Liverdun : règlement de mitoyenneté entra la Ville et M. Guntz. • 1909
- 32. – Alignements partiels chemin de Liverdun : cession gratuite de terrain par M. Guntz. • 1909
- 33. – Alignements partiels chemin de Liverdun : cession gratuite de terrain par M. Culmann. • 1909
- 34. – Concessions d'eau de Moselle, demande de remboursement de redevance : M. Bello, pétitionnaire. • 1909
- 35. – Demande de réduction en redevance pour concession d'eau de Moselle : M. Barbe, pétitionnaire. • 1909
- 36. – Achat de mobilier pour le commissariat de police du 2e arrondissement : crédit d'urgence. • 1909
- 37. – Marchés de gré à gré. • 1909
- 38. – Travaux de démolition des anciens remparts de la citadelle : demande de majoration de prix présentée par M. Henriot, entrepreneur. • 1909
- 39. – Construction d'un tronçon d'égout rue de Saulrupt. • 1909
- 40. – Construction d'un tronçon d'égout rue de Saulrupt : crédit d'urgence. • 1909