11 avril 1913 • 1913 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1913
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (71)
- 37. – Alignements partiels, chemin de Liverdun : M. Guerber pétitionnaire. • 1913
- 38. – Alignements partiels, rue de Château-Salins : M. Aubry pétitionnaire. • 1913
- 39. – Alignements : acquisition de l'immeuble situé rue Notre-Dame n°53. • 1913
- 40. – Raccordement du dépôt de voirie rue Victor à la gare Saint-Georges : affectation à la Compagnie lorraine d'électricité. • 1913
- 41. – Rectification des alignements généraux de la rue de Buthegnémont : vote d'un crédit d'urgence pour faire emploi de fonds de concours. • 1913
- 42. – Répartition de crédits. • 1913
- 43. – Construction d'égouts rues Victor de Tomblaine, chemin et petit chemin des Sables. • 1913
- 44. – Construction d'égouts chemin des Sables, etc, emploi d'une avance consentie par le bureau de bienfaisance : crédit d'urgence. • 1913
- 45. – Concession d'eau de Moselle à la commune de Tomblaine. • 1913
- 46. – Transformation de la place Lafayette, fourniture de granit : augmentation de dépense. • 1913
- 47. – Transformation de la place Lafayette : marché pour l'exécution d'ouvrages en granit. • 1913
- 48. – Transformation de la place Lafayette : marché pour la fourniture de lampadaires. • 1913
- 49. – Cimetière de Préville : reconstruction du pavillon occupé par le conservateur et des water-closets. • 1913
- 50. – Écoles Émile-Gebhart, installation du chauffage : traité. • 1913
- 51. – Groupe scolaire Émile-Gebhart, travaux de sculpture : traité de gré à gré. • 1913
- 52. – Construction du nouveau théâtre, installations électriques : traité. • 1913
- 53. – Construction du nouveau théâtre, chauffage et ventilation : traité. • 1913
- 54. – Construction du nouveau théâtre : traités divers. • 1913
- 55. – Hospices civils, achèvement de l'hôpital Villemin : adjudication des travaux. • 1913
- 56. – Projet d'agrandissement du Marché et de reconstruction du Marché couvert. • 1913