11 avril 1913 • 1913 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1913
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (71)
- 57. – Concours pour l'agrandissement du Marché et la reconstruction du Marché couvert : crédit d'urgence. • 1913
- 58. – Demande du comité des amis de l'aviation. • 1913
- 59. – Construction d'une nouvelle maternité. • 1913
- 60. – Création d'un établissement de plein air pour garderies d'enfants rue de Toul, acquisition d'un immeuble sis 132 rue de Toul : demande de déclaration d'utilité publique. • 1913
- 61. – Bibliothèque publique, achat de meubles : crédit d'urgence. • 1913
- 62. – Sursis d'incorporation. • 1913
- 63. – Commissions des retraites ouvrières et paysannes : nomination d'un membre. • 1913
- 64. – Demande de secours présentée par Mme veuve Gérard. • 1913
- 65. – Bourses à l'Institution des jeunes aveugles : Wattiez (Marie). • 1913
- 66. – Conservatoire de musique : demandes de gratuité. • 1913
- 67. – Demande de bourse de l'École spéciale militaire de Saint-Cyr. • 1913