10 février 1926 • 1926 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1926
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (74)
- 41. – Vente de terrain parc de Saurupt, rue du Maréchal-Oudinot, rue du Lieutenant-Henri-Crépin à M. Masson. • 1926
- 42. – Vente d'un terrain boulevard d'Austrasie. • 1926
- 43. – Alignement partiels, place de la Croix de Bourgogne (angle de la rue Jeanne d'Arc) : acquisition d'une parcelle de terrain sur Mme Vannière. • 1926
- 44. – Alignements partiels, rue des Prés : acquisition de terrain sur M. Radziewsky. • 1926
- 45. – Cimetière du Sud : emploi de rabais. • 1926
- 46. – École Alfred Mézières : règlement de mitoyenneté en la Ville et M. Vernet. • 1926
- 47. – École Alfred Mézières : règlement de mitoyenneté en la Ville et M. Schott. • 1926
- 48. – École Alfred Mézières : règlement de mitoyenneté en la Ville et M. Brouant. • 1926
- 49. – École maternelle de Bonsecours. • 1926
- 50. – Adjudication de livres classiques et des livres de prix nécessaires au service des écoles municipales. • 1926
- 51. – École Drouot et cours ménagers : traitement du personnel à la charge de l'état (mois de décembre 1925). • 1926
- 52. – Dépôt de tables et de chaises devant les cafés : prorogation de tarif. • 1926
- 53. – Service de la voirie municipale : marché de gré à gré. • 1926
- 54. – Services d'architecture et de la voirie, travaux communaux, série officielle de prix : approbation de plusieurs chapitres. • 1926
- 55. – Service de la voirie : allocation familiales. • 1926
- 56. – Protection de Nancy contre les inondations de la Meurthe, barrage des Grands Moulins : traité. • 1926
- 57. – Parvis de l'église Saint-Joseph : demande de M. Tacail. • 1926
- 58. – Annexe des bureaux de la mairie : aménagement des locaux. • 1926
- 59. – Abattoir et marché aux bestiaux, fourniture de paille de litière : marché de gré à gré. • 1926
- 60. – Abattoir et marché aux bestiaux, enlèvement des fumiers : marché de gré à gré. • 1926