10 février 1926 • 1926 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1926
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (74)
- 61. – Conservatoire de musique : rétribution scolaires. • 1926
- 62. – Écoles de Beaux-Arts et des Arts appliqués de Nancy : rétributions scolaires. • 1926
- 63. – Fourniture de cercueils pour l'inhumation des indigents : traité avec l'entreprise des pompes funèbres. • 1926
- 64. – Conseil des prud'hommes : désignation des électeurs appelés à participer à la préparation des listes. • 1926
- 65. – Commission scolaire : élection d'un membre. • 1926
- 66. – École supérieure de garçons : attribution des bourses de la fondation Coste. • 1926
- 67. – École supérieure de garçons : bourses d'apprentissage. • 1926
- 68. – Demande de subventions : Maurice Berger. • 1926
- 69. – Institution des jeunes aveugles : demande de compléments de bourses. • 1926
- 70. – Demande d'allocation militaires : avis du conseil municipal. • 1926
- 71. – Demande de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1926
- 72. – Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : 1ère liste de 1926. • 1926
- 73. – Assistance aux femmes en couches : 1ère liste de 1926. • 1926
- 74. – Assistance aux familles nombreuses : 1ère liste de 1926. • 1926