1 octobre 1926 • 1926 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1926
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (45)
- 19. – Alignements partiels, rues Saint-Michel et de la Manutention : échange entre la ville et M. Morrot. • 1926
- 20. – Alignements partiels : rue de la Manutention, M. Pierre Gutton à Gérardmer. • 1926
- 21. – Modification des alignements de la place de la Commanderie, du carrefour des rues de Villers et de Laxou. • 1926
- 22. – Acquisition d'une parcelle de terrain par suite d'alignement : la Société des Glacières de l'Est rue des Chaligny. • 1926
- 23. – Prolongement du boulevard d'Austrasie : acquisition d'une parcelle de terrain sur la société des Glacières de l'Est. • 1926
- 24. – Refuge-pension de Saint-Max : révision du tarif. • 1926
- 25. – Eaux de Moselle : demande en réduction de redevance, Mme la Supérieure des Sœurs de Saint-Mathieu. • 1926
- 26. – Eau de Moselle : demande en réduction de redevance par l'Office public d'habitation à bon marché. • 1926
- 27. – Eau de Moselle : demande en réduction de redevance par M. Berveiller, pétitionnaire. • 1926
- 28. – Canaux particuliers : dégrèvement de redevance. • 1926
- 29. – Canaux particuliers : remboursement de redevances • 1926
- 30. – Enlèvement des ordures ménagères : dégrèvement de taxes. • 1926
- 31. – Enlèvement des ordures ménagères : remboursement de taxes. • 1926
- 32. – Avenue de la Cure-d'Air : cession de terrain à la Communauté des Sœurs de la Visitation. • 1926
- 33. – Réfection des enduits de l'aqueduc d'amenée des eaux de Moselle : demande de M. Blondet entrepreneur. • 1926
- 34. – Dégâts causés par la rupture d'une conduite d'eau de Moselle : demande de Mme Fernbach. • 1926
- 35. – Règlement de mitoyennetés : dispense de la formalité de purge des hypothèques. • 1926
- 36. – École maternelle de la rue de Fontenoy : installation du chauffage central. • 1926
- 37. – Marché de gré à gré : travaux. • 1926
- 38. – Marché de gré à gré : fournitures. • 1926