• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 16/05/1974

III/10. – Vente de métaux provenant d'une propriété sise à Malzévile entre le chemin du Pavillon et la Meurthe. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 28/06/1974

II/1. – Remplacement d'un condenseur aux abattoirs : approbation d'un marché de gré à gré avec l'entreprise Le Froid industriel York. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 28/06/1974

II/5. – Fourniture de sel de déneigement, campagne 1974-1975 : marché de gré à gré. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 28/06/1974

III/1. – Vente par adjudication d'un immeuble sis à Nancy 4, rue Saint-Dizier. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 28/06/1974

IV/1. – Grosses réparations et travaux de mise en conformité à exécuter dans les établissements scolaires au cours de l'année 1975 : demande de subvention. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 28/06/1974

V/10. – Service des abattoirs : concession d'un logement de fonction par nécessité absolue de service à un éboueur. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 1er septembre 1974

1. – Surveillance du trafic : mise à la disposition du ministère (services de police) de cyclomoteurs : convention. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 26/09/1974

III/10. – Vente par adjudication d'un immeuble sis à Nancy 24, rue Saint-Nicolas. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 13/11/1974

S/1. – Frais d'obsèques des victimes de l'incendie du 1er étage de l'immeuble 36, rue de la Commanderie à Nancy. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 13/11/1974

III/7. – Construction des dépôts et ateliers municipaux : marché de gré à gré avec la société téléphone Lorraine. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 13/11/1974

III/9. – Marché de gros d'Heillecourt, présignalisation directionnelle : marché de gré à gré pour la fourniture et la pose. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 13/11/1974

IV/1. – Cession à Madame Bon de deux parcelles de terrain non incluses dans l'emprise du centre commercial de gros. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 13/11/1974

V/6. – Concessions de logements de fonction par nécessité absolue de service à 4 agents affectés aux dépôts et ateliers. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 13/11/1974

X/5. – Octroi de subvention à la Bibliothèque municipale de Nancy par la direction des bibliothèques et de la lecture publique : ouverture de crédit. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 19/12/1974

IV/5. – Premier avenant à la concession du 8 avril 1971 du droit d'exploiter le chalet-buvette du parc de la pépinière. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 19/12/1974

V/5. – Organisation des classes de neige : avenant à la convention du 27 novembre 1971. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 19/12/1974

V/9. – Avenant n° 11 à la convention passée le 31 décembre 1946 entre la Ville de Nancy et la société RIMMA. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 28/02/1975

II/4. – Fourniture de pommes de terre aux cantines scolaires de la Ville de Nancy : marché de gré à gré. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 28/02/1975

II/5. – Fourniture de pain aux cantines scolaires de la Ville de Nancy : marché de gré à gré. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 28/02/1975

V/5. – Propriétés communales : location d'un local commercial dans le bâtiment polyvalent du camping de Brabois à Villers-lès-Nancy. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier