• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 30/09/2002

III-9. – Attribution d'une subvention à l'association Performance Lorraine Prix Performance Lorraine. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2002
• 30/09/2002

V-8. – Convention de mise à disposition de documents entre le CROUS de Nancy-Metz et la Ville de Nancy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2002
• 30/09/2002

V-9. – Convention de parrainage Gaz de France pour la participation au financement d'un document-jeu à destination des publics les plus éloignés de la culture. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30/09/2002

V-11. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des Relations Européennes et internationales. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30/09/2002

VI-8. – Appel d'offres ouvert - Marchés fractionnés à bons de commande - prestations de surveillance de diverses manifestations et différents sites. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 04/11/2002

I-7. – Adhésion de la Ville de Nancy à la Fédurok, réseau national de lieux consacrés aux musiques actuelles/amplifiées. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2002
• 04/11/2002

I-8. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations européennes et internationales. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2002
• 04/11/2002

I-12. – Attribution de deux subventions d'équipement au Club Punch Nancy et à l'Union Spéléologique de l'Agglomération nancéienne. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16/12/2002

I-8. – Sociétés d'économie mixte à participation municipale - Approbation des rapports annuels des mandataires pour 2001. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16/12/2002

III-9. – Musée des beaux-arts - gratuité à l'occasion des fêtes de fin d'année. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16/12/2002

III-13. – Attribution de subvention à diverses associations culturelles utilisatrices de la salle Poirel. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16/12/2002

III-16. – Attribution de subvention aux établissements scolaires pour leurs actions à l'occasion de la fête de Saint-Nicolas. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16/12/2002

III-18. – Attribution de subventions aux associations sportives pour la participation à l'animation sportive pendant les congés scolaires de Toussaint 2002. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16/12/2002

V-6. – Abonnement à des périodiques pour la médiathèque et la bibliothèque municipale - Année 2003 - Signature du marché. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2003
• 17/02/2003

II-8. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations européennes et internationales. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2003
• 17/02/2003

II-10. – Avenant n° 1 à la convention entre la Ville de Nancy et la Maison des jeunes et de la culture Maison pour Tous Pichon. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17/02/2003

III-6. – Cession de l'immeuble situé 10 -12 rue des Maréchaux à Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17/02/2003

IV-5. – Avis sur cession par la SA d'HLM Présence Habitat d'un logement sis 398, avenue de la Libération à Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17/02/2003

VI-8. – Création de l'emploi de chargé de mission pour la recherche de financements publics ou privés à la Direction des Affaires Culturelles. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 31/03/2003

II-1. – Programme d'études de l'ADUAN correspondant à la subvention annuelle versée par la Ville de Nancy au titre de l'année 2003. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier