• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2011
• 11/04/2011

V-45. – Avis sur la cession par l'Office public de l'habitat de Nancy d'un immeuble sis 12, rue de Serre à Nancy. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2011
• 11/04/2011

V-50. – Attribution de subventions aux Ateliers de Vie de Quartiers et à l'association Accueil des Villes françaises. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2011
• 11/04/2011

VI-51. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'association l'Amicale du Camp de Concentration de Dachau. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2011
• 11/04/2011

VI-53. – Attribution de subventions au Comité d'action sociale de la Ville de Nancy et à l'Amicale des services territoriaux de la Ville de Nancy. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2011
• 23/05/2011

II-6. – Adhésion à l'Association Nationale des Maires des Stations Classées et des Communes Touristiques. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2011
• 23/05/2011

II-9. – Porte de la Craffe - restauration partielle - Lancement des marchés à procédure adaptée de travaux -Convention financière avec l'État. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2011
• 23/05/2011

II-15. – Convention de partenariat avec la S.A.C.E.M. pour le programme d'animations estivales 2011 de la Ville de Nancy. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2011
• 23/05/2011

III-28. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique - 1ère phase. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2011
• 23/05/2011

V-37. – Renouvellement par un contrat à durée indéterminée de l'emploi contractuel de Chargé de Mission Commerce et Artisanat d'Art. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2011
• 20/06/2011

III-5. – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2010 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2011
• 20/06/2011

III-8. – Cession d'une emprise du cimetière du Sud à la Ville de Vandoeuvre-lès-Nancy. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2011
• 20/06/2011

III-14. – Redevance d'occupation du domaine public à l'occasion de l'installation de la braderie 2011 en centre ville. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2011
• 20/06/2011

IV-16. – Dépôt à l'Institut National de la Propriété Industrielle du logo et de la marque Le Livre sur la Place et de la marque La Nouvelle de la Classe. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2011
• 20/06/2011

IV-27. – Déplacement à Cincinnati (États-Unis) d'une délégation nancéienne, du 17 au 21 juillet 2011. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2011
• 20/06/2011

V-33. – Attribution de subventions à diverses associations de réinsertion accompagnant les demandeurs d'emploi. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2011
• 20/06/2011

VI-43. – Avenant à la convention de prestations de services intégrées entre la Ville de Nancy et son Centre communal d'action sociale. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2011
• 26/09/2011

II-11. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant pour la promotion de l'horticulture, de l'environnement et de la nature. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2011
• 26/09/2011

V-57. – Avenant au contrat à durée indéterminée de chef de projet chargé du développement social territorial. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2011
• 14/11/2011

II-9. – Vente de parcelles de terrain situées rue de la Flize à l'Office public de l'habitat. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2011
• 14/11/2011

IV-18. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique - 4ème phase. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier