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VII-60 . – Attribution de subventions au Comité d'action sociale et à l'amicale des services territoriaux de la Ville de Nancy pour l'année 2013 • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-48 . – Renaissance Nancy 2013 - Avenant à la convention de dépôt vente au Musée lorrain dans le cadre de l'exposition La Ville Révélée • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-10 . – Garantie de la ville de Nancy à la SAHLM Nouveau Logis de l'Est pour le réaménagement de 4 prêts déjà garantis par la Ville • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-11. – Accompagnement du développement de la pêche à Nancy - Partenariat avec la Fédération de Meurthe-et-Moselle pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-16 . – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2012 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-17 . – Baux emphytéotiques à l'Association Accueil et Réinsertion Sociale - Boulevard d'Austrasie : avenants de prolongation et harmonisation des durées • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-37 . – Quarantième anniversaire du jumelage entre Nancy et Kanazawa : déplacement à Kanazawa d'une délégation nancéienne en juillet 2013 • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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