• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 1er juillet 1976

III/7. – Prolongement du boulevard d'Austrasie : cession à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) d'une parcelle de terrain. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 1er juillet 1976

IV/4 . – Propriété communales : mise à la disposition de la Comédie de Lorraine de locaux servant de garage pour plusieurs véhicules. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 1er juillet 1976

IV/5. – Propriétés communales : location de locaux à usage commercial et habitation, bâtiment polyvalent du camping de Brabois. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 1er juillet 1976

IV/7. – Location propriétés communales : cession de bail commercial 18, rue des Carmes à Nancy. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 1er juillet 1976

V/1. – Construction du conservatoire national de région à Nancy : convention avec le C.E.B.T.P. pour étude du sol. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 1er juillet 1976

V/8. – Avenant n° 1 à la convention de concession du stationnement payant sur la terrasse de la Pépinière. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 07/10/1976

N° 1. – Opération feuilles d'or : marché de prestations de services avec Georges Cravenne S.A. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 07/10/1976

III/5. – Aménagement de la rue du Cardinal-Tisserant : cession d'une parcelle de terrain et de la mitoyenneté contigüe à Monsieur Heitz. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 04/11/1976

V/4. – Propriété communale 11, rue Sainte-Cécile à Nancy, bail Delacote : renouvellement. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 04/11/1976

VI/6. – Organisation des classes de neige : avenant à la convention du 27 novembre 1971. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 04/11/1976

VII/1. – Création d'un emploi de chef de projet à l'atelier informatique de la Ville de Nancy. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 15/12/1976

I/1. – Désignation de 13 membres du conseil municipal à l'assemblée générale de l'association Lorraine congrès. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1977
• 09/05/1977

II/1. – Opération le Trident : versement d'un fonds de concours à la Ville de Nancy par la société Promogim. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1977
• 09/05/1977

III/6. – Avenant n° 1 au cahier des charges relatif à l'adjudication du droit d'affichage sur les murs des propriétés communales. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1977
• 09/05/1977

IV/8. – Cession des anciens terrains de la Drague à la Ville de Malzéville : rectification des désignations cadastrales. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1977
• 09/05/1977

VI/1. – Contrat relatif à l'engagement d'un agent pour assurer le secrétariat de Monsieur le Maire. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1977
• 09/05/1977

VII/4. – Instance devant le tribunal administratif : immeuble en état de péril 28, rue Saint-Nicolas à Nancy. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1977
• 09/05/1977

VII/7. – Instance devant le tribunal administratif : affaire S.A.R.L. Derobe. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1977
• 09/05/1977

VII/8. – Instance devant le tribunal administratif : immeuble en état de péril 4, place Carnot à Nancy. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1977
• 09/05/1977

VII/9. – Instance devant le tribunal administratif : immeuble en état de péril 81, rue Charles-Keller à Nancy. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier